| | chronotachygraphe | |
| | Auteur | Message |
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kisscool30
Modéle de votre(vos) mogs : aucun pour l instant
mais j aimerai bien un 406 ou 416 Localisation : 30220 au sud de nimes et montpellier Pays :  Nombre de messages : 48 Age : 48 Emploi/loisirs : chauffeur routier Prénom : pascal Date d'inscription : 18/09/2011
 | Sujet: chronotachygraphe Lun 17 Oct 2011, 23:34 | |
| je ne sais pas si cela a déja été évoqué les véhicules de pompier ne sont pas équipés de chonotachigraphe mais esque l on peut rouler avec un mog PL sans le chonotachigraphe en étant un particulier ou profétionnel ? ou faut il en faire placer un ou le faire déclasser en 3t5 |
|  | | phil 11

Modéle de votre(vos) mogs : 1550
2150
1400
300 Localisation : 11700 PEPIEUX Pays :  Nombre de messages : 2678 Age : 64 Emploi/loisirs : Vigneron Prénom : philippe Date d'inscription : 17/02/2009
 | Sujet: Re: chronotachygraphe Mar 18 Oct 2011, 12:08 | |
| Particulier , pas de tachy , par contre pro oui . Faire déclasser un 406 ou 416 , n'y pense même pas . |
|  | | Denis membre

Modéle de votre(vos) mogs : 411, 406, proto 416, 2010, 2150 camping car, UK 52, Boehringer 70200 Localisation : Aube et Seine et Marne Pays :  Nombre de messages : 9896 Emploi/loisirs : retraité, mécanique et plaquettes de chauffage Prénom : denis Année : 1952, 1963, 1968, 1978, 1996 Date d'inscription : 03/01/2009
 | Sujet: Re: chronotachygraphe Mar 18 Oct 2011, 12:30 | |
| un gendarme d'autoroute m'a dit une fois qu'un PL de - de 7.5T en non professionnel = pas de tachy, mais si + de 7.5T, il faut le tachy dans tous les cas prof ou non mais comme j'étais avec un 12T sans disque et qu'il ne m'avait tout de même pas verbalisé, je ne saurais pas dire si c'était de l'intox ou non: je n'ai pas demandé mon reste et j'ai passé mon chemin ... |
|  | | pierrot015
Modéle de votre(vos) mogs : aucun pour le moment Localisation : 15 crandelles Pays :  Nombre de messages : 6 Age : 40 Emploi/loisirs : contrôleur technique pl Prénom : pierre Date d'inscription : 09/04/2013
 | Sujet: Re: chronotachygraphe Mar 09 Avr 2013, 18:53 | |
| pas de chrono pour un particulier si pas plus de 50 km autour du lieux de résidence et transport privé et non pour autrui quelque soit le tonnage |
|  | | Denis membre

Modéle de votre(vos) mogs : 411, 406, proto 416, 2010, 2150 camping car, UK 52, Boehringer 70200 Localisation : Aube et Seine et Marne Pays :  Nombre de messages : 9896 Emploi/loisirs : retraité, mécanique et plaquettes de chauffage Prénom : denis Année : 1952, 1963, 1968, 1978, 1996 Date d'inscription : 03/01/2009
 | Sujet: Re: chronotachygraphe Mar 09 Avr 2013, 18:57 | |
| - pierrot015 a écrit:
- pas de chrono pour un particulier si pas plus de 50 km autour du lieux de résidence et transport privé et non pour autrui quelque soit le tonnage
tu as le texte qui évoque ces 50 km ? |
|  | | pierrot015
Modéle de votre(vos) mogs : aucun pour le moment Localisation : 15 crandelles Pays :  Nombre de messages : 6 Age : 40 Emploi/loisirs : contrôleur technique pl Prénom : pierre Date d'inscription : 09/04/2013
 | Sujet: Re: chronotachygraphe Mar 09 Avr 2013, 19:13 | |
| - Denis a écrit:
- pierrot015 a écrit:
- pas de chrono pour un particulier si pas plus de 50 km autour du lieux de résidence et transport privé et non pour autrui quelque soit le tonnage
tu as le texte qui évoque ces 50 km ? il me faut rechercher je dois avoir je pense cest ce qu'on nous apprend en formation de contrôleur technique il me faut rechercher le texte |
|  | | phil 05

Modéle de votre(vos) mogs : U 416 et U 1550 L Localisation : Hautes-Alpes Pays :  Nombre de messages : 70 Age : 51 Emploi/loisirs : responsable des routes au CG 05 Prénom : Philippe Date d'inscription : 04/10/2012
 | Sujet: Re: chronotachygraphe Ven 11 Oct 2013, 22:31 | |
| Je viens de voir ce sujet ,pour le chrono ,moi mon 416 n'en a pas et aucun soucis ,je suis limité à un rayon de 50 km du lieu de résidence la seule chose lors du contrôle le gars vous marque
7.3.4.4.9 chronotachygraphe visite obligatoire sauf dérogation
lorsque on vous arrête et qu'on vous demande le disque vous sortez votre papier du contrôle mais il y a une loi la dessus je ne la connais pas par cœur mais je sais que du moment que la marchandise transporter n'est pas vendus à autrui vous pouvez être dispenser d'ailleurs vous n’êtes pas obligé de mettre les disques avec un chrono et ceci même pour un professionnel (garagiste ,pompier ,camion des collectivités) par contre vous devez le faire contrôler tout comme le limiteur
Je vais recherché car au contrôle le gars me l'avait donner l'article sur ce sujet
A+ |
|  | | minimog26

Modéle de votre(vos) mogs : u 1300 forestier /MB Trac 1500 / 406 / 403 / uniknick Localisation : drome Pays :  Nombre de messages : 3440 Emploi/loisirs : agent technique Date d'inscription : 12/07/2011
 | Sujet: Re: chronotachygraphe Ven 11 Oct 2013, 22:43 | |
| - pierrot015 a écrit:
- pas de chrono pour un particulier si pas plus de 50 km autour du lieux de résidence et transport privé et non pour autrui quelque soit le tonnage
au passage de ma fimo c'est ce qu'il mon dit quand j'ai demandé mai attention pour du transport autrui = fimo + attestation de transport ! par contre avec mon 19 tonnes la douane ma dit : obligation du disque pour prouver que je respecte bien les temps de repos ! donc - de 50 km autour de chez soit = disque non obligatoire ( particulier biensure) et + de 50 km en parcourt continu = disque obligatoire pour le respect des temps de conduite  c'est pas plus compliqué |
|  | | Denis membre

Modéle de votre(vos) mogs : 411, 406, proto 416, 2010, 2150 camping car, UK 52, Boehringer 70200 Localisation : Aube et Seine et Marne Pays :  Nombre de messages : 9896 Emploi/loisirs : retraité, mécanique et plaquettes de chauffage Prénom : denis Année : 1952, 1963, 1968, 1978, 1996 Date d'inscription : 03/01/2009
 | Sujet: Re: chronotachygraphe Sam 12 Oct 2013, 08:01 | |
| les textes sont pourtant simples: - transport commercial ou dans le cas où le camion n'appartient pas au chauffeur = disque obligatoire au-dessus de 3.5T (peut-être à partir de 50 km, oui) et chrono en règle - transport personnel avec le camion qui appartient au chauffeur = disque et chrono non obligatoires
ensuite, il y a les interprétations: les pandores considèrent généralement qu'au-dessus de 7.5T, dans tous les cas il faut le chrono avec un disque en règle |
|  | | minimog26

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 | Sujet: Re: chronotachygraphe Sam 12 Oct 2013, 11:59 | |
| - Denis a écrit:
- les textes sont pourtant simples:
- transport commercial ou dans le cas où le camion n'appartient pas au chauffeur = disque obligatoire au-dessus de 3.5T (peut-être à partir de 50 km, oui) et chrono en règle - transport personnel avec le camion qui appartient au chauffeur = disque et chrono non obligatoires ensuite, il y a les interprétations: les pandores considèrent généralement qu'au-dessus de 7.5T, dans tous les cas il faut le chrono avec un disque en règle meme les textes sont flou car la douane ma bien dit : les particuliers sont souvent pas au courant des lois et ca leur coute chère lors des controles car la douane ne laisse rien passé : pour eux = particulier avec son camion c'est comme les autres , preuve des horaires de circulation , repos , et taxe a l'essieu oligatoire pour les vehicules consernés !!!!! pour exemple la taxe a l'essieu me couté un peu moin de 2 euros pour une journée ( avec un 19 tonnes) mai si j'oublié de remplir mon papier ca devenai de la fraude a l'ETAT  et là tribunale et tout les gros problemes pour simplement 2 euros !!!! donc attention |
|  | | Denis membre

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 | Sujet: Re: chronotachygraphe Sam 12 Oct 2013, 12:17 | |
| la Douane a tort, mais c'est difficile de leur faire entendre raison ! c'est le pot de terre contre le pot de fer la réglementation du chrono n'est applicable qu'aux transports professionnels, et les cas d'exonération prévus ici: http://www.pmoioui.com/chrono/numerique/exoneration_vehicule_561.pdf ne concernent que des cas d'utilisation professionnelle d'un camion donc le particulier qui fait ce qu'il veut avec son camion (sauf faire du transport commercial bien sûr) n'est théoriquement pas concerné par le chrono pour la taxe à l'essieu c'est malheureusement plus clair: il n'y a pas d'exonération (sauf pour l'administration bien entendu ...), tous les N qui ont un PTC > 12T payent ! professionnels, particuliers, CG collection, etc voici le texte qui autorise l'absence de chrono pour un PL privé dont le PTAC est < 7.5T (article 3, paragraphe h): http://www.dekra-norisko.fr/COMMUN/ACTUALITES/docs/Dispense%20Chronotachygraphe.pdf merci DEKRA ! |
|  | | minimog26

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 | Sujet: Re: chronotachygraphe Sam 12 Oct 2013, 12:59 | |
|  DENIS pour les textes donc voila mon astuce : fichier / imprimer et direction les papier de mon camion a coté de la carte grise ca servira lors d'un controle |
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 | Sujet: Re: chronotachygraphe  | |
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|  | | | chronotachygraphe | |
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