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 coup dur

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androgen57

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MessageSujet: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMar 17 Jan 2012, 18:19

slt a tous voila le soucis d un gars un des forum ou je suis inscrit
aussi

Bonjour à tous,
je viens de recevoir une tres tres mauvaise nouvelle
suite au passage de mon GMC au CT,

les douanes viennent de m'écrire,
et me réclament pour mon second véhicule de + de 12 tonnes le paiement de la TSVR
Taxe Spéciale sur certains Véhicules Routiers
+, et cela est la bonne nouvelle,
un arriéré de 3 ans et une amende,
soit la coquete somme de 1044 € + l'amende,
beau début d'année

certains d'entre vous ont ils aussi eu ce désagrément
y a t il un moyen d'échapper aux arriérés,

avez vous entendu parler de l'obligation de déclaration de vos camions de plus de 12 tonnes



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sprinder83

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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMar 17 Jan 2012, 19:52

Bonsoir

Mais il a raison Androgen

voyez ça http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=375#0

et attention à tous les unimog en TRR qui auraient un PTRA de plus de 12 tonnes . Sur ma carte grise , il était inscrit TRR SREM tracteur routier pour SEMI REMORQUE, donc concerné par le texte ci dessus.

Heureusement je l'ai repassé aux Mines DRIRE pour etre en CTTE.

Eventuellement certains camping cars un peu gros.......dépassent les 12 tonnes de PTAC. Alors à vos tirelires
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Denis
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMar 17 Jan 2012, 20:11

attention à la confusion: la limite est bien 12T de PTAC, et non pas de PTRA
à ma connaissance seuls certains U 5000 (peut-être) et les 2450 6x6 dépassent 12T de PTAC
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androgen57

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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMar 17 Jan 2012, 20:14

il fait combien le renault a fabien? Rolling Eyes Rolling Eyes
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jeanluc47

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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMar 17 Jan 2012, 20:16

Il ne fait pas 12t
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMar 17 Jan 2012, 20:32

en effet 11 tones y en a un qui a de la chance lol! lol! lol!
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sprinder83

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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMar 17 Jan 2012, 21:55


Il s'agit bien de PTRA ci dessous copie du texte

- les véhicules articulés composés d’un tracteur et d'une semi-remorque à un essieu ou plus et d'un poids total roulant autorisé (PTRA) égal ou supérieur à 12 tonnes ;

Mais seulement pour les TRR
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMer 18 Jan 2012, 00:08

Salut et pour les vehicule qui sont en carte grise "collection" avec PTAC superieur a 12t egalement ?? je ne pense pas car pas de carte grise collection =supposer travailler avec affraid affraid effectivement les mauvaises surprises qui rapporte
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GALEVINC

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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMer 18 Jan 2012, 07:21

oui
à première vue,
et en attente de précision des douanes

les véhicules de collection de + de 12 tonnes sont concernés
pour faire simple PTRA pour les tracteurs remorques
PTAC pour les autres,
sauf en théorie quelques catégories bien précises...

pour l'instant je n'ai pas de réponse ni des douanes à qui j'ai demandé des précisions,
ni de la FFVE

au fait c'est moi l'heureux veinard
et je suis ravi de participer au redressement de l'économie française
et au désendettement de l'état à hauteur de 1044€ au minimum affraid

la "chance" pour l'instant des propriétaires d'unimog,
est que peu ont des PTAC supérieurs à 12 tonnes
mais restons prudents study study study
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMer 18 Jan 2012, 07:23

au fait c bien ton gmc dont il est question pas de tes reo?
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMer 18 Jan 2012, 09:06

j'avais du mal à comprendre ptac, ptrc, pourquoi en France on parle toujours par sigles, abréviations ?

http://www.ptac.org/

http://www.ptac.gov.lv/page/104

lol!

après avoir trouvé, ceci, c'est devenu plus clair: http://fr.wikipedia.org/wiki/Taxe_%C3%A0_l'essieu

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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMer 18 Jan 2012, 09:42

Le GMC est à 11 tonnes de PTAC
donc pas concerné pour l'instant
c'est mon REO qui est concerné
et c'est le passage au CT du GMC qui a déclenché toutt ça

grace aux fichiers du CT
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Denis
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMer 18 Jan 2012, 11:31

à mon avis ça vaut le coup de se battre pour confirmer que les CG collection ne sont pas concernées
et si non, j'ai lu qu'on peut payer la taxe par jour d'utilisation ?
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMer 18 Jan 2012, 13:10

oui Denis
on peut payer à la journée d'utilisation en le déclarant à l'avance

et pour des véhicules de collection, c'est plutot bien
et cela revient à quelques euros par jour de circulation
donc supportable

c'est ce que j'ai expliqué au directeur régional des douanes (dont j'attends la réponse depuis plus de 10 jours)

mais ce qui m'ennuie le plus,
c'est que je suis traité comme un grand fraudeur
et je vais surement devoir débourser plus de 1000 €
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMer 18 Jan 2012, 21:36

moi je fais comme ca pour mon 19 tonnes tu te rend a la douane et tu achete un papier avec 5 , 10 , sortie qui coute 2,70 euros la sortie !!!

c'est tout simple quand tu sort tu remplis ton disque et tu signe ce fameu papier avec la date qui te donne le droit de roulé toute la journée

a savoir que le papier es valable 6 mois et passé sa date toute les sorties non utilisé son perdu !!! pour le renouvelé l'envoie d'un cheque au montant du nombre de sortie et ca repart

sans payer la taxe la l'essieu ils hestiment que tu frode l'état et risque le tribunale pour 2,70 euros coup dur  334460
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMer 18 Jan 2012, 21:51

ben quand je vois tout ca je suis bien en Belgique c'est bien compliqué" chez vous coup dur  761908
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMer 18 Jan 2012, 21:55

tu as bien raison nous dés que l'on bouge le petit doigt on paye Crying or Very sad Crying or Very sad
et meme avec des expliquations on scratch scratch scratch pas simple la france
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMer 18 Jan 2012, 22:05

pas simple du tout,
et il faut remplir les caisses ...

car le but est bien là affraid
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeMer 18 Jan 2012, 22:58

minimog26 a écrit:
moi je fais comme ca pour mon 19 tonnes tu te rend a la douane et tu achete un papier avec 5 , 10 , sortie qui coute 2,70 euros la sortie !!!

c'est tout simple quand tu sort tu remplis ton disque et tu signe ce fameu papier avec la date qui te donne le droit de roulé toute la journée

a savoir que le papier es valable 6 mois et passé sa date toute les sorties non utilisé son perdu !!! pour le renouvelé l'envoie d'un cheque au montant du nombre de sortie et ca repart

sans payer la taxe la l'essieu ils hestiment que tu frode l'état et risque le tribunale pour 2,70 euros coup dur  334460



ok mais qu est ce qui prouve que tu ne la pas sortie plus de fois que tu a acheter de tickets? scratch scratch
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeVen 20 Jan 2012, 16:16

A tous,

Ce sont bientôt les élections, alors faites comme disait Coluche (J'aime bien Coluche vous l'avez remarqué):

Votez éliminez, votez elimineeeezzzz !


Il faut bien des sous pour redonner 42 M€ de crédit d’impôts à Mme Béthecourt, dés fois qu'elle vienne à manquer.


David.
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeVen 20 Jan 2012, 17:02

androgen57 a écrit:
minimog26 a écrit:
moi je fais comme ca pour mon 19 tonnes tu te rend a la douane et tu achete un papier avec 5 , 10 , sortie qui coute 2,70 euros la sortie !!!

c'est tout simple quand tu sort tu remplis ton disque et tu signe ce fameu papier avec la date qui te donne le droit de roulé toute la journée

a savoir que le papier es valable 6 mois et passé sa date toute les sorties non utilisé son perdu !!! pour le renouvelé l'envoie d'un cheque au montant du nombre de sortie et ca repart

sans payer la taxe la l'essieu ils hestiment que tu frode l'état et risque le tribunale pour 2,70 euros coup dur  334460



ok mais qu est ce qui prouve que tu ne la pas sortie plus de fois que tu a acheter de tickets? scratch scratch

Rien ne le prouve, c'est simplement la loterie le cas échéant. Idem pour le fonctionnement que les disques, si tu as un petit creux en fin de journée, tu peux le mastiquer et l'avaler :saussisson:
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitimeSam 21 Jan 2012, 21:10

voila si tu veux pas signer le papier tu t'engage dans de gros problemes avec la gendarmerie ou la douane au meme titre que si tu conduit bouré coup dur  418929
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MessageSujet: Re: coup dur    coup dur  Icon_minitime

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