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 chronotachygraphe

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kisscool30



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MessageSujet: chronotachygraphe   Lun 17 Oct 2011, 23:34

je ne sais pas si cela a déja été évoqué
les véhicules de pompier ne sont pas équipés de chonotachigraphe
mais esque l on peut rouler avec un mog PL sans le chonotachigraphe en étant un particulier ou profétionnel ?
ou faut il en faire placer un
ou le faire déclasser en 3t5
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phil 11

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MessageSujet: Re: chronotachygraphe   Mar 18 Oct 2011, 12:08

Particulier , pas de tachy , par contre pro oui . Faire déclasser un 406 ou 416 , n'y pense même pas .
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Denis
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MessageSujet: Re: chronotachygraphe   Mar 18 Oct 2011, 12:30

un gendarme d'autoroute m'a dit une fois qu'un PL de - de 7.5T en non professionnel = pas de tachy, mais si + de 7.5T, il faut le tachy dans tous les cas prof ou non
mais comme j'étais avec un 12T sans disque et qu'il ne m'avait tout de même pas verbalisé, je ne saurais pas dire si c'était de l'intox ou non: je n'ai pas demandé mon reste et j'ai passé mon chemin ...
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pierrot015



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MessageSujet: Re: chronotachygraphe   Mar 09 Avr 2013, 18:53

pas de chrono pour un particulier si pas plus de 50 km autour du lieux de résidence et transport privé et non pour autrui quelque soit le tonnage
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Denis
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MessageSujet: Re: chronotachygraphe   Mar 09 Avr 2013, 18:57

pierrot015 a écrit:
pas de chrono pour un particulier si pas plus de 50 km autour du lieux de résidence et transport privé et non pour autrui quelque soit le tonnage

tu as le texte qui évoque ces 50 km ?
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pierrot015



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MessageSujet: Re: chronotachygraphe   Mar 09 Avr 2013, 19:13

Denis a écrit:
pierrot015 a écrit:
pas de chrono pour un particulier si pas plus de 50 km autour du lieux de résidence et transport privé et non pour autrui quelque soit le tonnage

tu as le texte qui évoque ces 50 km ?

il me faut rechercher je dois avoir je pense cest ce qu'on nous apprend en formation de contrôleur technique il me faut rechercher le texte
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phil 05

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MessageSujet: Re: chronotachygraphe   Ven 11 Oct 2013, 22:31

Je viens de voir ce sujet ,pour le chrono ,moi mon 416 n'en a pas et aucun soucis ,je suis limité à un rayon de 50 km du lieu de résidence la seule chose lors du contrôle le gars vous marque

7.3.4.4.9 chronotachygraphe visite obligatoire sauf dérogation

lorsque on vous arrête et qu'on vous demande le disque vous sortez votre papier du contrôle mais il y a une loi la dessus je ne la connais pas par cœur mais je sais que du moment que la marchandise transporter n'est pas vendus à autrui vous pouvez être dispenser d'ailleurs vous n’êtes pas obligé de mettre les disques avec un chrono et ceci même pour un professionnel (garagiste ,pompier ,camion des collectivités) par contre vous devez le faire contrôler tout comme le limiteur

Je vais recherché car au contrôle le gars me l'avait donner l'article sur ce sujet

A+
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minimog26

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MessageSujet: Re: chronotachygraphe   Ven 11 Oct 2013, 22:43

pierrot015 a écrit:
pas de chrono pour un particulier si pas plus de 50 km autour du lieux de résidence et transport privé et non pour autrui quelque soit le tonnage
 

au passage de ma fimo c'est ce qu'il mon dit quand j'ai demandé mai attention pour du transport autrui = fimo + attestation de transport !

par contre avec mon 19 tonnes la douane ma dit : obligation du disque pour prouver que je respecte bien les temps de repos !

donc - de 50 km autour de chez soit = disque non obligatoire ( particulier biensure)
et + de 50 km en parcourt continu = disque obligatoire pour le respect des temps de conduite

cheers  c'est pas plus compliqué tongue 
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Denis
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MessageSujet: Re: chronotachygraphe   Sam 12 Oct 2013, 08:01

les textes sont pourtant simples:
- transport commercial ou dans le cas où le camion n'appartient pas au chauffeur = disque obligatoire au-dessus de 3.5T (peut-être à partir de 50 km, oui) et chrono en règle
- transport personnel avec le camion qui appartient au chauffeur = disque et chrono non obligatoires

ensuite, il y a les interprétations: les pandores considèrent généralement qu'au-dessus de 7.5T, dans tous les cas il faut le chrono avec un disque en règle
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minimog26

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MessageSujet: Re: chronotachygraphe   Sam 12 Oct 2013, 11:59

Denis a écrit:
les textes sont pourtant simples:
- transport commercial ou dans le cas où le camion n'appartient pas au chauffeur = disque obligatoire au-dessus de 3.5T (peut-être à partir de 50 km, oui) et chrono en règle
- transport personnel avec le camion qui appartient au chauffeur = disque et chrono non obligatoires
ensuite, il y a les interprétations: les pandores considèrent généralement qu'au-dessus de 7.5T, dans tous les cas il faut le chrono avec un disque en règle
meme les textes sont flou car la douane ma bien dit :
les particuliers sont souvent pas au courant des lois et ca leur coute chère lors des controles car la douane ne laisse rien passé :
pour eux = particulier avec son camion c'est comme les autres , preuve des horaires de circulation , repos , et taxe a l'essieu oligatoire pour les vehicules consernés !!!!!

pour exemple la taxe a l'essieu me couté un peu moin de 2 euros pour une journée ( avec un 19 tonnes) mai si j'oublié de remplir mon papier ca devenai de la fraude a l'ETAT affraid  et là tribunale et tout les gros problemes pour simplement 2 euros !!!!

donc attention geek 
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Denis
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MessageSujet: Re: chronotachygraphe   Sam 12 Oct 2013, 12:17

la Douane a tort, mais c'est difficile de leur faire entendre raison ! c'est le pot de terre contre le pot de fer  
la réglementation du chrono n'est applicable qu'aux transports professionnels, et les cas d'exonération prévus ici:
http://www.pmoioui.com/chrono/numerique/exoneration_vehicule_561.pdf
ne concernent que des cas d'utilisation professionnelle d'un camion
donc le particulier qui fait ce qu'il veut avec son camion (sauf faire du transport commercial bien sûr) n'est théoriquement pas concerné par le chrono

pour la taxe à l'essieu c'est malheureusement plus clair: il n'y a pas d'exonération (sauf pour l'administration bien entendu ...), tous les N qui ont un PTC > 12T payent ! professionnels, particuliers, CG collection, etc

voici le texte qui autorise l'absence de chrono pour un PL privé dont le PTAC est < 7.5T (article 3, paragraphe h):
http://www.dekra-norisko.fr/COMMUN/ACTUALITES/docs/Dispense%20Chronotachygraphe.pdf
merci DEKRA !
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minimog26

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MessageSujet: Re: chronotachygraphe   Sam 12 Oct 2013, 12:59

 DENIS pour les textes  

donc voila mon astuce :

fichier / imprimer et direction les papier de mon camion a coté de la carte grise ca servira lors d'un controle Twisted Evil 
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