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 se faire piquer sa carte grise agricole ?

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Landy



Modéle de votre(vos) mogs : En quête de 404 !
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Lun 30 Jan 2012, 23:01

Coucou

Je suis intéressé par un 416, avec une forte chance de CG TRA.

DOnc, en tant que citoyen lambda, non agriculteur, titulaire du permis C, je n'aurais quand même pas le droit de rouler avec ?

merci
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Vercomog

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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 15:31

En étant titulaire du permis C,et c est là la seule condition si tu n es pas agriculteur,tu as parfaitement le droit de conduire un 416 (+de 3,5t) en respectant la limite
de vitesse des véhicules agricoles.
Sur la carte grise deux mentions doivent apparaitre impérativement: J1 Genre national: TRA
J3 Carrosserie (désignation nationale): AGRICOLE
Vérifie bien qu elles apparaissent toutes les deux et si oui alors n hésites pas,ces occasions ne se présenteront pas tous les jours.
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Landy



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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 15:34

Je te remercie.

Mais qu'apporte en plus la CGTRA ? A part rouler à max 25 km/H (quoi que ça a du changer ?) ?
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Vercomog

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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 16:15

Le principal atout c est qu un tracteur agricole n est soumis à aucun controle technique,ce qui n empeche pas de l entretenir correctement,et aussi de tourner
au rouge pour les agriculteurs (et pour ceux que ça tente...).
Quelle utilisation feras tu de ce mog?
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Landy



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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 17:06

Oh rien d'extraordianaire, circu locale dans les environs,divers travaux (transport bois), pas de grosses distances et peu d'utilisation. Et le plaisir de rouler en 416 !
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Vercomog

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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 17:22

Je te demandais ça juste pour savoir si la limitation à 40km/h risquait d etre un handicap ou non.
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 19:07

juste une précision. Rouler au rouge (GO détaxé) ne relève pas du statut d'exploitant agricole, mais du véhicule (agricole, moins de 40 km/h).
S'il le faut, je pense pouvoir retrouver les bases juridiques. Mais bon, elle sont rangées pour l'instant et ...
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Vercomog

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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 19:53

Bonne nouvelle,si tu retrouves les textes fais le nous savoir.
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Landy



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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 20:13

Vercomog a écrit:
Je te demandais ça juste pour savoir si la limitation à 40km/h risquait d etre un handicap ou non. :j


Je me ferait doubler par les tous derniers jouets des agriculteurs lol! Ne pas oublier l'interdiction des autoroutes et voies rapides !
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 20:26

titus a écrit:
bonsoir
j'ai un 406 en tra agri sur la cg il ne stipule aucun poids c normal ??!
est il possible de le retarer ?

Titus,mon 406 est également un MBTA 84/94 ;
Sur la carte grise j ai:
G1 Poids à vide:3400 KG (4500 KG avec équipement forestier)
F2 PTAC 6000 KG
F3 PTRA 24500 KG (avec freinage pneumatique de la remorque)
J1 TRA
J3 AGRICOLE
Voilà,si ça peut t éclairer.
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 20:35

Landy a écrit:
Vercomog a écrit:
Je te demandais ça juste pour savoir si la limitation à 40km/h risquait d etre un handicap ou non. :j


Je me ferait doubler par les tous derniers jouets des agriculteurs lol! Ne pas oublier l'interdiction des autoroutes et voies rapides !
Peut etre mais en tout terrain,personne ne te doublera.
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 20:52

Vercomog a écrit:
Bonne nouvelle,si tu retrouves les textes fais le nous savoir.

voilà une réponse que j'avais eue en 2008


Monsieur,

En réponse à votre message, je vous informe que l'utilisation de FOD à la carburation de certains véhicules relève des dispositions de l'Arrêté du 29 avril 1970 Fixant pour les fuels-oils et les carburéacteurs des conditions d'emploi ouvrant droit à l'application du régime fiscal privilégié institué par l'article 265 du code des douanes en matière
de taxe intérieure de consommation.

Parmi ces véhicules, figurent les " c) de tracteurs de type agricole relevant de la position 87.01 du tarif des douanes dont la vitesse de marche ne peut excéder par construction 40 kilomètres à l'heure en palier ; "
La profession de l'utilisateur ne figure pas dans les critères retenus par le texte.

Vous pouvez utiliser du FOD comme carburant pour votre tracteur, à condition que le certificat d'immatriculation mentionne le type TA (Tracteur Agricole) et que les caractéristiques techniques correspondent à celles définies dans l'arrêté cité ci-dessus.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

L'Inspecteur Régional, responsable du service
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 20:54

merci Sepele, ça confirme mon post
Mais tu as été plus rapide !
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 20:55

est-ce que tu pourrais nous mettre un scan de ce courrier en pièce jointe ?
important d'avoir ça dans sa boite à gants !
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Vercomog

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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 21:00

Merci pour la rapidité Sepele ainsi qu à Zetor 330. Laughing
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 21:02

j'avais eu la réponse par mail ...... que j'ai copié dans un fichier txt ... donc pas de scan, désolé
Mais pour la petite histoire, j'ai un jour eu un controle inopiné des douanes, une petite pipette dans mon réservoir, heureusement avec du gasoil et non du rouge .... j'en avais profité pour demander ce qu'il serait advenu si j'avais eu du rouge .... ils ne m'ont pas répondu mais j'étais bien content d'avoir du carburant taxé ce jour là .... c'est arrivé une fois en 20 ans .... c'était suite à cela que je m'étais renseigné

J'ai aussi téléchargé les textes de loi qui vont avec.
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 21:09

il y avait ça aussi sur le site servicepublic.fr mais ça n'y est plus, juste un petit condensé à la place.

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Accueil particuliers > Transports > Quels véhicules peuvent-ils bénéficier de l'utilisation de fioul domestique, sous condition d'emploi ?

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Quels véhicules peuvent-ils bénéficier de l'utilisation de fioul domestique, sous condition d'emploi ?

Le fioul domestique bénéficie d'un taux réduit de Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (TIPP) par rapport au gazole, mais il est uniquement réservé à une liste d'usages limitative et ne peut être utilisé comme carburant dans des véhicules routiers ni dans les bateaux de plaisance.


Le champ d'application

Le gazole sous condition d'emploi doit satisfaire cumulativement deux critères :

le critère de nature du produit : le fioul domestique est constitué par du gazole auquel est incorporé un colorant et des agents traceurs

le critère d'utilisation du produit : une liste d'usages autorisés.



Les règles d'utilisation pour alimenter les moteurs de véhicules

Pour les engins ou véhicules dont le moteur de propulsion peut être alimenté avec du fioul domestique, l'utilisation de ce carburant est autorisée non seulement pour la propulsion de l'engin ou du véhicule mais le cas échéant pour actionner les équipements de travail montés.


Liste des véhicules autorisés à utiliser le fioul domestique comme carburant

les locomotives, locotracteurs, automotrices et draisines ;

les bateaux, à l'exclusion des aéroglisseurs et bateaux de plaisance ;

les tracteurs du type agricole, n'excédant pas 40 km/h en palier ;

les tracteurs porteurs forestiers, n'excédant pas 25 km/h en palier ;

les chariots transporteurs agricoles dont la vitesse de marche n'excède pas 25 km/h en palier ;

les chariots de manutention, n'excédant pas 25 km/h en palier ;

les engins conçus pour tracter ou pousser des véhicules ou remorques, n'excédant pas 25 km/h en palier ;

les engins de nettoyage, n'excédant pas 25 km/h en palier ;

les machines, appareils et engins agricoles automoteurs, tels que les ramasseuses - batteuses, faucheuses, etc., n'excédant pas 27,5 km/h en palier ;

les engins automobiles spéciaux de travaux publics dont les différents organes composent un ensemble mécanique homogène, ne présentant pas le caractère de véhicules automobiles et non soumis à l'immatriculation (rouleaux compresseurs, grues, etc.) ;

les tombereaux automobiles, munis d'une benne et spécialement conçus pour être utilisés sur des chantiers ou carrières pour déplacer et décharger de la terre, pierres, sable, etc.


Note A noter : les véhicules automobiles, à usages spéciaux et à moteur unique, munis d'équipements de travail et comportant un seul moteur à propulsion assurant alternativement la propulsion du véhicule et, à l'arrêt de celui-ci, le fonctionnement des équipements de travail sont autorisés à utiliser du fioul domestique pour le fonctionnement des équipements de travail mais non pour la propulsion du véhicule. Cette utilisation de fioul domestique est soumise à des conditions de fond, telle que la bi - carburation (deux réservoirs) ET à des conditions de procédure, telles que la décision d'agrément du véhicule.


Pour en savoir plus
* www.douane.gouv.fr
Pour en savoir plus
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat



© La Documentation française, 01 Octobre 2008 - Réf. : F1276
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 21:12

et ça aussi

@pim@ : Le Magazine Apicole Virtuel Revenir à la page Dossiers www.apima.com

PLURIACTIVITE - CARBURANTS DETAXES - CONDITIONS D'ATTRIBUTION

Réponse ministérielle

Les propriétaires de tracteurs agricoles dont la vitesse est inférieure à 25 kms/heure, peuvent utiliser le carburant détaxé.

Lorsqu'il- s'agit d'exploitants agricoles, il n'y a pas de contestation possible. Mais dans le cas de salariés qui conservent une activité agraire sur des surfaces inférieures à 2 hectares, non enregistrées à la MSA, des verbalisations ont eu lieu pour utilisation du carburant détaxé.

A la question d'un député qui lui demande quels sont les bénéficiaires possibles en dehors des exploitants agricoles pouvant utiliser ledit carburant, le ministre de l'Agriculture et de la Pêche répond en ces termes :

<< L'honorable parlementaire s'interroge sur les règles qui régissent l'utilisation des tracteurs agricoles. Il convient de distinguer deux réglementations très différentes .

Le bénéfice de la taxe intérieure réduite sur les produits pétroliers, pour le fioul(rose), qui relève du code des douanes, est accordé aux utilisateurs de tracteurs de. type agricole, comme le précise l'arrêté du 29 avril 1970 modifié du ministre de l'économie et des finances et du ministre du développement industriel et scientifique. La vitesse de marche ne pouvait excéder par construction 25 kilomètres/heure en palier. Cette vitesse limite a successivement été portée à 30, puis 40 km/heure.

En revanche, en application du code de la route, la dispense de permis de conduire est réservée aux conducteurs de ces mêmes tracteurs dans la mesure où ces derniers sont attachés à une exploitation agricole, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel l'agricole.



(Extrait du JO Ass. Nat. questions et réponses du 19 juil. 1999 p. 4405, question écrite n° 30602, M. Aloyse Warhouver)

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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 21:17

mais probablement que tout ça est passé à la trappe depuis l'obligation pour les agriculteurs d'utiliser le nouveau Gazole Non Routier (GNR): un truc débile qui n'est pas le même en hiver et en été, et donc il faut vidanger, nettoyer tout 2 fois pas an ! ...
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 21:20

j'ai récemment reposé la question en ligne sur info gouv.fr mais le gars qui m'a répondu est resté trop généraliste, il n'a pas transmis aux impots pour me répondre comme en 2008

le mieux serait que chacun dans son département questionne ce service, ils devront bien répondre à quelqu'un ....
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 21:25

pour ma part :
le réglement particulier "produits pétroliers" de la direction générale des douanes et droits indirects prévoit que les tracteurs du genre agricole dont la vitesse de marche ne peut excéder par construction 40 km/h peuvent être alimentés en fioul sous condition d'emploi.
Ceci renvoie effectivement aux articles 265-1 tableau B et 265 B-1 du code des douanes.
Confirmé par M. Steiner, directeur adjoint aux douanes de la région de Strasbourg, en 2001. Propos rapporté par R. Lemoine, Président de Tracto-Rétro du Rhin.
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 21:29

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-gazole-non-routier,19966.html
et:
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Arrete_du_10_decembre_2010_relatif_aux_caracteristiques_du_gazole_non_routier_.pdf
le GNR est obligatoire (et le fuel domestique est interdit) pour les TRA dont la puissance est supérieure à 18 kW (soit 24.46 CV): donc mon 2010 en TRA qui fait 25 CV doit rouler au GNR (ou au blanc ...)
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 21:30

c'est quoi ce nouveau Gazole Non Routier (GNR) ?
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 21:31

obligatoire depuis 2011 ... écologie, écologie, quand tu nous tiens !...
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MessageSujet: Re: se faire piquer sa carte grise agricole ?   Mar 31 Jan 2012, 21:53

Et dans les vieux moteurs, y parait que ça va pas bien.

Chez nous, les agriculteurs que je connais mettent que du GNR hiver, même l'été, comme ça plus de vidange et purge du circuit.
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