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 questions administrative pour la "regularisation de mon mog"

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flo43



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MessageSujet: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 01:41

bonjour,suis tout nouveau ,je possede un 404 pl ex pompier pour lequel j'ai mit une benne (faite par moi meme)et plusiuers soucis se posent a moi..

le 1er est que je voudrais le passer en collection et pour cela,il apparait (d'apres ma pref) qu il faille que le véhicule ait plus de 30 ans(contre 25ans auparavant),ce qui est le cas,et qu il ait un CT valide (pour le passer tous les 5 ans ensuite).est ce bien ça ????cela va a l'encontre du texte de la FFVE que j'ai pu voir sur ce forum pourtant??????

le 2eme est que s'il faut que je passe un CT ?Jai une carte grise en VTSU(VASP) ce qui semble poser probleme étant donné que j'ai fait une benne dessus??????il faudrait donc que je le passe a la DRIRE pour en changer le genre (BE),le soucis est que la benne est faite maison non????

et enfin,le 3eme probleme est que le précédent proprio n'a jamais fait sa carte grise en prefecture ,je possede une CG du sdis (pompier)auquel appartenait le mog avec le certificat de cession a l'ancien proprio.il semble que cela me bloc car étant donné que l'ancien proprio n'a pas fait sa CG,je ne pourrais donc pas faire la mienne,en mon nom,quoiqu'il arrive??? est ce vrai?????

est ce que qq un pourrait m'aider a déméler tout ça,car j'ai fini de le remettre en état et j'ai hate d'aller me balader et d'aller au bois avec??????

merci d'avance!!!!
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leblanc

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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 01:57

c'est un pl ou un vl ton 404??? si c'est un vl il te faut le ct mais si c'est un plus de 3.5T juste un dossier à monter auprès de la ffve et pas de CT mais attention les prefecture sont les moins au courant .... j'ai le même probleme avec mon 416.... tu appel la ffve et ils t'envoi un courrier avec les texte du code de la route et tu repasses à ta pref. Si ca marche pas tu les rappel et ils envoi une lettre au préfet direct mais j'en suis pas encore là j'attend leur courrier.
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Denis
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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 07:08

c'est exactement ce qu'il faut faire, mais au nom du précédent propriétaire
sauf si tu peux te faire faire un autre certificat de vente à ton nom par le SDIS
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flo43



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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 07:11

c'est bien un pl ,ce serait aussi simple que ça???????

ce serait génial ca!!!!

et qq un a les coordonnées de la FFVE svp?

merci!
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flo43



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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 11:05

Selon vous,c'est vraiment un soucis que le précédent proprio n'ait pas fait la CG alors?????

vous pensez que je pourrais pas faire ma CG sans repasser par lui?????

je vous demande ça avant d'appeler la FFVE ....

merci!
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flo43



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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 11:15

ah oui au fait , comment s'appelle le dossier que je dois demander a la FFVE svp??????
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babali80

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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 11:43

ci-joint le lien pour télécharger la demande
http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51
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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 11:51

bien sûr que c'est un souci !
tu ne peux pas faire une carte grise avec deux certificats de vente successifs: une carte grise après l'autre
c'est pour cela que je t'ai indiqué que tu devrais essayer de faire refaire le certificat de vente du SDIS à ton nom directement
compris ?
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babali80

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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 12:49

c'est relativement compréhensible car pour justifier la transaction d'un véhicule, il faut la carte grise au nom de l'ancien proprio et le certificat de vente entre l'ancien et le nouveau proprio.
plus concrètement :

X vend à Y qui vend à son tour à Z
CG au non de X + certif entre X et Y -> établissement CG Y
puis CG au non de Y + certif entre Y et Z -> établissement CG Z

dans ton cas :
CG au non de X + certif entre Y et Z -> Y ne peut pas dire qu'il est propriétaire; peut être même que la vente est caduque car je ne suis pas sur qu'il soit légal de vendre un vehicule dont tu n'as pas muté la carte grise.
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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 19:25

ouh la babali80 tu es plutot matheux ou je me trompe?????

j' ai un peu démelé ce soucis de cg pas faite et il apparait que je me suis un peu trompé....

en fait ,la cg est encore au nom du sdis mais le certificat qui l'accompagne n'est pas un certificat de cession mais un acte de vente a un professionnel (et non a une personne privée) ce qui l'autorise a ne pas faire de cg (en tant que pro) a chaque fois qu il achete un véhicule... ce qui serait tout a légal d'apres mes renseignements et ne m'empeche donc plus de faire ma carte grise......enfin si mes infos sont bonnes????

en tout cas si cela est vrai , avec la demande a la ffve , je reprends le moral et je commence a voir le bout du tunnel et je m'imagine deja au volant de mon bijou!!!!!

croisons les doigts!!!!
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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 19:28

ah ! ben ! bien sûr ! si tu ne nous dit pas tout !
si tu a acheté à un professionnel de l'automobile, bien entendu tu pourras l'immatriculer sans problème
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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 19:35

donc si je ne me trompe pas ,il faut quand meme se bouger car la procedure de demande d'attestation de la ffve n'est valable que jusqu a octobre 2009???? et apres????

ce qui est sur,c'est que les bureaux de la ffve sont fermés jusqu au 23 aout....
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babali80

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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 21:47

finalement, il n'y a aucun pb!
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flo43



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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009, 23:27

ben du coup,je pense que non....mais c'est vrai que tant que je n'ai pas la cg a mon nom dans les mains,j'ai encore du mal a y croire....de toute façon ,je vous tiens au jus!!!!


merci encore!!!
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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeDim 16 Aoû 2009, 20:20

salut a tous,c'est encore moi avec mes questions de débutant qui enervent......


alors voila, j'ai lu le formulaire de demande qu a mit babali80 sur ce post et ce que je ne cpmprends pas trop c'est que je ne correspond a aucune des catégories citées car je n'ai pas perdu la cg,iln'y a pas d'erreur sur celle ci (a part le fait qu elle soit en vasp alors que j'ai fait une benne...),ce n'est pas non plus un véhicule militaire,etc....dois je vraiment demander ce papier du coup?

faut il que je passe un controle technique pour devenir collection??????


merci!
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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeLun 17 Aoû 2009, 13:53

Salut Flo,
Même topo pour nous avec le 404.115 VASP, sur lequel nous n'avons plus l'arrière mais un plateau. Nous avons fait la demande FFVE en catégorie VASP sans changement... Mais en fait, c'est parce que nous allons lui coller une jolie cellule (enfin, dès que nous aurons trouver notre bonheur) et aménager en camper... Je dois passer sous peu à la préf pour avoir enfin la CG COllection définitive. Je te tiendrai au jus...
Tu veux en faire quoi à terme de ton plateau, le laisser comme ca pour charger ou aménager aussi ?
A plus KATE
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flo43



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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeLun 17 Aoû 2009, 15:13

bon alors,je pige pas tout(un peu long a la detente le gars)....si j'ai bien compris,perso,j'ai une carte grise vasp mais j'ai une benne derriere,je dois donc demander une attestation a la FFVE? C' est ça ????? seulement,ils demandent de remplir le coupon et d'envoyer la photocopie de la cg ....donc sur le coupon il faudrait que je mette BE ou bien VASP?????

y a t il besoin D UN CT ou pas?????

merci
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flo43



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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeLun 17 Aoû 2009, 17:24

alors??????plus personne ne me repond?????, questions administrative pour la "regularisation de mon mog" 334460 :( questions administrative pour la "regularisation de mon mog" 334460
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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeLun 17 Aoû 2009, 17:42

je crois surtout que personne, en tout cas c'est vrai pour moi, ne comprends vraiment ton problème
je crois que le mieux est que tu l'exposes directement à la FFVE par téléphone
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flo43



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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeLun 17 Aoû 2009, 18:04

le soucis est que la ffve m'a envoyé un mail pour me dire qu ils sont en congés jusqu au 23 aout....

le truc c'est que je n'ai pas compris s'il me faut un ct pour une cgc????

ensuite ,dans le document qu a posté babali je ne correspond a aucune des categories stipulées car ce n'est pas un véhicule militaire ,je n'ai pas perdu la cg ,il n'y ya pas d'erreur dessus ,etc....alors je ne comprends pas pourquoi je dois demander ce document ????

pourquoi ne puis je pas aller directement a la pref avec la cg de l'ancien proprio et la mettre en collection ,a mon nom sans ce document????
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KATE

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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeLun 17 Aoû 2009, 19:50

Alors là : tu ne peux pas demander le classement à ta préfecture en CG Collection SANS ce document de la FFVE, qui t'en coutera seulement 50Euros. Si tu n'as pas le document de la FFVE, ton dossier de demande de carte grise ne sera pas complet et donc refusé par la préfecture... Pour ce qui est de ta catégorie pour demander l'attestation à la FFVE, reste sur ce qui est indiqué sur ta carte grise actuelle... Rempli le document, donné aussi sur le site officiel de la FFVE, que tu leur envoie. D'ici qqs jours, tu auras le sésam pour aller à la Préf...
lien FFVE http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51
Et il n'y a pas besoin de CT pour passer un PL en Collection !!! En tout cas à l'heure actuelle, puisque nous avons fait ces démarches fin juillet 2009 auprès de la FFVE... Normalement, je passe demain matin à la préf de Belfort pour obtenir la CGC et voir le prix définitif. Je vous le confirmerai demain...
C'est clair, là ?!!! study
Va falloir lire plus sérieusement Flo ! Razz
A plus KATE
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phil 11

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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeLun 17 Aoû 2009, 19:53

Je ne vois pas ou est le problème !!!!!!!!!
Tu dis avoir acheté ton véhicule à un proféssionnel . Il l'a donc passé en trois volets pour pouvoir le revendre sans changer la CG
C'est à lui de faire son boulot pour que tu puisses TOI faire faire ta CG en Prefecture ....
Ensuite tu as deux solutions :
Tu fais un dossier à la drire pour changement de carrosserie ( et de genre ) avec certif de carrossage etc ... , tu le
passes aux mines et tu demandes une CG normale
Tu fais une demande à la FFVE en leur fournissant les photocopies de la CG que tu as en ta possession , du certificat de vente du professionnel ,
la photo du véhicule , la fiche de renseignements que t'a envoyé la FFVE et tu reçevras un document ( joli d'ailleurs ) que tu joindras
à ta demande d'immatriculation ( original CG certif de vente etc ) pour avoir une CG collection en Prefecture . SANS FAIRE DE
VISITE TECHNIQUE Mais le professionnel doit avoir fait son boulot
Est-ce que c'est plus clair ?????????????
Cordialement : Phil 11
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flo43



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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeLun 17 Aoû 2009, 21:40

ah ben en voila des explications précises et claires,merci!!!!!!


mais ne vous énervez pas,c'est mon 1er mog et d une maniere generale,mon 1er véhicule collection,plein de choses sont floues pour moi ,je sais que c'est chiant les questions de novice mais bon ,faut comprendre aussi....(je sais ce que c'est car je suis modo sur un forum de quad...) enfin bon...

un grand merci,j'essaierai de poser moins de questions a l avenir et vous tiens au jus de mon parcours ....


bye!!!!
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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeLun 17 Aoû 2009, 21:50

Il faut dire aussi que les démarches administratives sont loin d'etre simples!
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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitimeLun 17 Aoû 2009, 22:17

T'inquiètes FLo... on n'est pas énervés ! Je sais aussi ce que c'est les complications de vocabulaire, et aussi les administratives, je suis aussi modo sur un autre forum de mogs... :albino:
KATE I love you
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MessageSujet: Re: questions administrative pour la "regularisation de mon mog"   questions administrative pour la "regularisation de mon mog" Icon_minitime

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